10 Bijlagen

Bijlage 1: Uittreksel uit de 'Instruction du Ministre de la guerre, rédigée par ordre du Directoire exécutif, en exécution de l'article XXVII de la loi du 28 Nivôse dernier, RAG, Archief Scheldedepartement, 2069/39.

1^e TABLEAU.

Des infirmités évidentes, emportant invalidité absolue pour le service militaire, et dont le jugement est attribué aux Administrations municipales de canton.

1. La privation totale de la vue

On énoncera l’accident qui a donné lieu à cette privation, ou la maladie qui l’entretient. On distinguera et spécifiera la goutte sereine, la cataracte, le glaucome, les maladies propres à la cornée et à l’uvée.

2. La perte totale du nez.

3. La mutité (impossibilité de parler); l’aphonie permanente (privation de la voix); la surdité complète (perte de l’ouïe).

Ces trois infirmités doivent être bien notoires et légalement constatées: on relatera l’accident ou la cause connue qui y a donné lieu. Si leur existence présente quelque doute, ou qu’elles ne soient pas portées à un haut degré, le jugement en est réservé à l’administration centrale.

4. Les goîtres volumineux et incurables gênant habituellement la respiration.

5. Les écrouelles ulcérées.

On relatera les signes qui en fixent le caractère.

6. La phthisie pulmonaire confirmé, c’est-à-dire, aux 2^e et 3^e degrés. On aura soin de décrire dans le rapport, les symptômes qui caractérisent cet état. Comme ils ne sont que trop évidens, ils doivent donner lieu à une dispense absolue; mais pour la phthisie commençante ou au premier degré, pour l’asthme même ancien, et pour l’hémoptysie ou crachement de sang habituel, l’administration municipale ne doit accorder qu’une dispense provisoire, si le malade est hors d’état de se rendre auprès de l’administration centrale; le jugement de ces divers cas étant réservé à cette dernière.

7. La parte du membre viril, celle des deux testicles.

8. La perte totale d’un bras, d’une jambe, d’un pied, d’une main.

La perte irrémédiable du mouvement des mêmes parties. On annoncera l’accident ou la maladie qui y a donné lieu.

9. Les anévrismes des principaux troncs artériels.

10. La courbure des os longs, le rachitis ou noueure portés au point de gêner évidement les mouvemens de membres.

Les autres maladies des os quoique graves et palpables, présentent quelquefois du doute; ce qui les a fait renvoyer au jugement des administrations centrales.

11. La claudication bien marquée, quelle qu’en soit la cause: celle-ci doit être énoncée d’une manière précise. Is en est de même de la rétraction considerable et permanente des muscles fléchisseurs ou extenseurs d’un membre, ainsi que de leur paralysie, ou d’un état de relâchement constant qui s’oppose au libre exercice des mouvements musculaires.

12. L’atrophie d’un membre, le marasme décidé, caractérisé par les signes d’étisie et de colliquation, lesquels devront être énoncés dans le rapport.

IIe TABLEAU

Des infirmités ou maladies qui donnent lieu à l’invalidité absolue ou relative pour le service militaire, et dont la connaissance ainsi que le jugement sont réservés aux Administrations centrales de département.

1. Les grandes lésions du crâne, provenant de plaies considérables, de dépressions ou enfoncement des os, de leur exfoliation ou extraction.

Is en résulte quelquefois tous les accidens suivans, mais communément plusieurs d’entre eux: alérations des faculté intellectuelles, vertiges, étourdissemens, assoupissemens, accidens nerveux ou spasmodiques, fréquentes douleurs de tête. Le rapport devra faire mention des symptômes que le malade épouvre réellement.

2. La perte de l’oeil droit ou de son usage.

Ce défaut rend impropre au service de soldat dans la ligne; mais il n’empêche pas de remplir des fonctions utiles à l’armée dans un autre service, ou dans la marine.

3. La fistule lacrymale incurable, les ophtalmies chroniques, les fluxions fréquentes sur les yeux, ainsi que les maladies habituelles soit des paupières, soit des voies lacrymales, portées au point de gêner sensiblement la vision.

4. L’affaiblissement de la faculté visuelle, les défauts permanens de la vue, qui empêchent de distinguer les objets à la portée nécessaire pour le service de guerre; la myopie, l’amblyopie, la nyctalopie.

Les défauts de la vue présentent beaucoup de difficultés é l’examen, et laissent souvent l’officier de santé dans l’incertitude: dans ce cas, on ne doit prononcer qu’avec les précautions indiquées à la note A.

5. La difformité du nez susceptible de gêner considérablement la respiration; l’ozène, et tout ulcère rebelle des fosses nasales ou de la voûte palatine; la carie des os de ces parties et les polypes reconnus incurrables.

6. L’haleine infecte par cause irrémédiable, ainsi que les écoulemens fétides des oreilles, et la transpiration habituelle du même caractère, et portant celui d’incurabilité.

7. La perte des dents incisives et canines de la mâchoire supérieure ou inférieure; les fistules de sinus maxillaires; la difformité incurable de l’une ou l’autre mâchoire, par perte de substance, par nécrose ou autre accident capable d’empêcher de déchirer la cartouche, susceptible de gêner la mastication et de nuire au libre exercice de la parole.

Celui qui est privé des dents incisives et canines ne saurait servir comme soldat dans la ligne; il peut être employé dans d’autres services à l’armée.

8. Les fistules salivaires et l’écoulement involontaire de la salive reconnus incurables.

9. La difficulté de la déglutitions résultant de la paralysie ou de quelque autre vice constant, ou lésion incurrable des parties servant à cette fonction.

10. Les vices permanens et bien constatés des organes de l’ouïle, de la voix et de la parole, portés à un degré considérable, et capables d’en gêner beaucoup ‘l exercice.

Les infirmités qui en résultent sont très souvent douteuses: elles peuvent être simulées; et l’on ne doit prononcer à leur égard qu’avec les précautions indiquées à la note B.

11. Les ulcères et tumeurs d’un caractère scrofuleux bien prononcé.

Il est très-rare que ce caractère existe sans être accompagné d’engorgemens glanduleux et autres signes qui annoncent la cachexie écrouelleuse. On ne négligera pas d’en faire mention dans de certificat.

12. Les bosses du pourtour de la poitrine, ainsi que les déviations de la colonne vertébrale assez considérables pour gêner la respiration, ou pour ne pas permettre le port des armes et de ‘équipement militaire.

Lorsque ces vices de conformation ne sont pas portés à un certain degré, ils n’empêchent pas de servir dans les manoeuvres basses de la marine et à d’autres fonctions aux armées.

13. La phthisie au premier degré, l’asthme décidé, ainsi que l’hémoptysie ou crachement de sang habituel, fréquent et périodique.

Souvent l’état des malades attaqués de ces diverses affections de poitrine, est évidemment grave, et accompagné de circonstances qui ne laissent aucun doute; dès-lors ils sont susceptibles de dispense absolue: quelquefois, il est moins prononcé, et l’on ne doit porter qu’un jugement provisoire, en exigeant la preuve testimoniale et celle d’un traitement méthodique.

14. Les hernies irréductibles et celles qui ne peuvent être contenues sans danger.

15. Le calcul, la gravelle, l’incontinence habituelle ou la rétention fréquente des urines, ainsi que toutes les maladies graves ou lésions des voies urinaires, les fistules de ces parties, soit qu’on juge incurables ces diverses affections, soit qu’elles exigent les soins habituels de l’art de guérir.

Quelques-unes de ces infirmités présentent du doute; telles sont la rétention et sur-tout l’incontinence d’urine. Elles peuvent être simulées, ou au moins provoquées artificiellement; dans ces cas on trouvera dans la note C les motifs d’apres lesquels on doit se décider.

16. La rétraction permanente d’un testicule som engagement dans l’anneau, le sarcocèle, l’hydrocèle, le varicocèle, toutes les affections graves du scrotum, des testicules et des cordons spermatiques, reconnues incurables.

17. Les hémorrhoïdes ulcérées; les fistules à l’anus reconnues incurrables; le flux hémorrhoïdal périodique et abondant; le flux de sang intestinal, habituel et chronique; l’incontinence habituelle des matières fécales, la chute habituelle du rectum.

Ces diverses infirmités doivent être authentiquement constatées par des officiers de santé instruits qui auront traité et suivi long-temps le malade. Jusqu’à ce qu’on ait acquis la certitude de l’existence et de l’incurabilité de ces affections, il ne peut y avoir lieu qu’a une dispense provisoire.

18. La perte totale d’un pouce, d’un gros orteil, du doigt idicateur de la main droite, ou de deux autres doigts d’une main ou d’un pied; la mutilation des dernières phalanges d’un ou de plusieurs doigts d’une main, d’un pied; la perte irrémédiable du mouvement de ces mêmes parties.

Si ces infirmités, ces mutilations s’opposent, quoiqu’a des degrés différens, à l’exercice de plusierus manoeuvres de l’infanterie, elles n’empêchent pas toujours celui qui les éprouve, d’être utile dans un autre service à l’armée; tel que celui des mineurs, sapeurs, pionniers et pontonniers, ou même celui de la cavalerie, si la mutilation aux doigts du pied ou de la main gauche est peu considérable; enfin dans la marine.

Si donc le réclamant, pour quelqu’une des mutilations autres que la perte du pouce, est d’ailleurs fort et bien constitué, il doit être envoyé aux armées. Cette décision serait encore plus fondée, si l’on soupçonnait la mutilation d’être récente et volontaire.

19. Les difformités incurables des pieds, des mains, des membres ou d’autres parties, capables de rendre la marche et le maniement des armes difficiles, d’empêcher le port de l’équipement, ou de s’opposer au libre exercice des mouvemens dans quelques arme que ce soit.

Ces difformités peuvent ne donner lieu qu’à une invalitdité relative; il conviendra, dans ces cas, de détailler les effets physiques qui en résultent, pour conclure ensuite à quel genre de service le réclamant peut encore être propre.

20. Les varices volumineuses et multipiées

21. Les cancers, les ulcères invétéres, d’un mauvais caractère, incurables ou dont il serait imprudent de tenter la cure.

Ces ulcères sont toujours accompagnés d’autres signes qui annoncent la mauvaise disposition du malade; il en sera fait mention dans le rapport.

22. De grandes et anciennes cicatrices peu solides, sur-tout si elles sont adhérentes et accompagnées de déperdition de substance; si elles sont croûteuses ou parsemées de varices

23. Les maladies graves des os, telles que le diastasis ou écartement, l’ankilose, des caries ou nécroses, le spina ventosa, les tumeurs osseuses et celles du périoste, lorsqu’elles sont considérables ou situées de manière à gêner le mouvement, et qu’elles ont été traitées sans succès.

Tous ces cas graves donnent lieu à l’invalidité absolue; mais si les tumeurs des os et du périoste sont pu considérables, elles peuvent encore permettre de faire quelque service.

24. Les maladies de peau, susceptibles de communication, losqu’elles sont anciennes, héréditaires ou rebelles, comme la teigne, les dartres vives, humides et étendues, la gale opiniâtre et compliquée, l’éléphantiase, la lèpre.

Dans tous ces cas, on ne peut accorder de dispense définitive, que lorsque des traitemens méthodiques, long-temps continués et administrés par des officiers de santé véritablement intruits, ont été infructueux, et que la constitution du malade est sensiblement altérée. Autrement, il n’y aurait lieu qu’à la dispense provisoire, pour donner au réclamant le temps de faire les remèdes convenables.

25. L’état de cachexie décidée (scorbutique, glanduleuse ou autres) reconnue incurable, et caractérisée par des symptômes évidens et anciens, dont il sera fait mention dans le certificat.

Les hydropisies reconnues incurables.

Ces diverses cachexies, portées à un haut degré de dégénerescence, rendent le malade absolument hors d’état de faire aucun service militaire; mais losqu’elles ne sont pas invétérées, ou qu’elles sont produites ou entretenues par une cause qu’on peut combattre efficacement, elles ne doivent donner lieu qu’à une dispense provisoire.

26. La faibelesse et l’extrême maigreur, jointes à une petite stature, ou à une stature très-élevée et hors des proportions ordinaires.

Ces cas ne sont pas rares à l’âge de la conscription; ils exigent beaucoup de prudence dans le jugement qu’on en doit porter; ils peuvent souvent donner lieu à une dispense provisoire.

27. La goutte, la sciatique, les douleurs arthritiques et rhumatismales invéterées, qui empêchent les mouvemens des membres et du tronc.

Ces infirmités présentent souvent du doute.

28. L’épilespsie; les convulsion, les mouvemens convulsifs généraux ou pariels; le tremblement habituel de tout le corps ou d’un membre; la paralysie générale ou partielle; la démence, la manie, l’imbicillité.

L’existence réelle et l’incurabilité de l’une de ces affections, suffit pour autoriser la dispense absolue de tout service militaire. Mais souvent ces cas sont équivoques; l’affection peut être simulée; on ne doit donc prononcer qu’avec les précautions indiquées à la note B.

Bijlage 2: Règlement relatif à la visite des hommes destinés au service militaire, in: Pasinomie, 2e série, Monarchie Constitutionnelle, III, p.69-72.

PREMIERE PARTIE

Infirmités qui rendent complètement incapables du service militaire.

1. Privation de la vue

Ou désignera la cause qui a produit cette infirmité et la maladie qui l’entretient, telle que inflammation des yeux, blessures, etc.

2. La perte du nez.

Surtout si elle produit une figure hideuse et empêche la respiration.

3. Privation de la voix et de la parole et surdite complète.

4. De grosses et incurables enflures de la gorge et des glandes empêchant complétement la respiration.

5. La perte d’un bras, d’une jambe, d’un pied, d’une main, et la roideur, incurable d’un de ces membres.

6. Enflure des perties principales des artères.

7. Courbure ou excroissance des os par suite de la maladie anglaise des os, de manière que l’usage des membres se trouve visiblement empêché.

8. La marche boiteuse, complètement constatée, quelle qu’en soit la cause originaire; un raccourcissement remarquable et permanent des muscles flexibles de quelque membre, ainsi que la paralysie ou l’état de faiblesse incurable empêchant la libre fonction d’un membre.

9. L’état d’amaigrissement et d’épuisement de quelque partie, caractérisé par des symptômes d’éthisie.

DEUXIEME PARTIE

Infirmités ou maladies établissant une incapacité complète ou relative du service, et dont le caractère, quoique grave, est moins palpable que les infirmités désignées dans la première partie, et dont la connaissance et l’appréciation exigent une observation plus soutenue.

1. Fortes lésions du crâne (cranium) provenant de blessures graves, par la pression ou enforcement des os, la sortie ou la perte des os, de manière qu’il en résulte quelques et parfois tous les effets désignés ci-après, tels que, ébranlement des organes du cerveau, vertiges, surdité, asscupissement, effets nerveux ou spasmodiques, souvent accompagnés d’un violent mal de tête.

2. La perte de l’oeil droit ou de l’usage d’icelui.

Cette infirmité rend les individus incapables de servir comme soldat dans la ligne, mais elle ne les exempte pas dus service du train.

3. L’incurable (tranenfistel) fistule lacrymale, l’inflammation chronique et périodique des yeux, les maladies des organes visuels et des voies lacrymales arrivées à un état permanent, lorsqu’elles sont assez graves pour empêcher la vue.

4. Faiblesse de la vue, infirmités permanentes de cet organe, empêchant de distinguer les objets à une certaine distance, p.e. la miopie (miopia), la nyctalopie (nyctalopia) etc.; la vue louche n’exempte pas du service militaire.

L’examen des infirmités de la vue est souvent difficile et douteuse; l’officier de santé; chargé de la visite pour la milice nationale, devra procéder avec beaucoup de prudence lorsqu’il donnera son avis.

Les miopes (ceux qui ont la vue basse) qui doivent se servir des lunettes, connues chez les lunettiers accrédités sous le n. 10, pour y voir, sont hors d’état de servir, ainsi que les presbytes (qui ne voient que de lion), presbitae, qui doivent employer des lunettes de 5 pouces de foyer.

5. La difformité du nez, surtout lorsqu’elle empêche la respiration, l’ulcération putride du nez (ozena), des ulcères opiniâtres dans les narines et au palais, et le beenzweer, enflure des os de ces parties, ainsi que les polypes, s’ils sont jugés incurables.

6. Une haleine puante incurbles, des émanations et odeurs puantes des oreilles, dès que ces infirmités sont incurables.

Les soldats qui auraient été admis ou qui en seraient atteits durant le service ont droit à demander leur renvoi.

7. La perte de dents tranchantes des mâchoires inférieures et supérieures ensemble, des ulcères (pijpzweeren) dans le creux des os de la mâchoire, difformité dans un de ces os, caussée soit par la perte d’une substance, soit par une autre cause, empêchant de mordre la cartouche, de mâcher la nourriture, ou l’usage de la parole.

Les personnes qui ont perdu leurs dents tranchantes et supérieures pourront être employées commme soldats du train, et celles qui ont conservé leurs dents tranchantes inférieures ou supérieures ne peuvent pas être considérées comme incapables de servir en qualité de soldat.

8. Des fistules salivaires (speeksel fistels) et immobilité de la mâchoire inférieure ainsi que de la tête (caput obstipum)

9. …

10. Les infirmités permanentes bien constatées de l’entendement et de la voix, dès qu’elles sont de nature à être regardées comme pouvant empêcher le service militaire; le bégaiement, se ce défaut est assez intense pour compromettre la sûreté d’un poste.

S’il s’élève des doutes à l’égard de ces infirmités lors de leur visite pour la milice nationale, dans ce cas leur existence devra être constantée par un magistrat et trois témoins demeurant dans la commune du domicile de l’individu; cet individu pourra toutefois être attaché au service du train.

11. Excroissances et ulcères scrofuleux. Souvent on les trouve accompagnés d’engorgement de glandes (opgezette klieren) et de la cachexie.

12. Les bossus et ceux qui ont l’échine de travers.

13. La phthysie (phthysis) dans tous ses degrés, l’asthme constaté (asthme) et l’hémophtysie (haemopthisis). Ces infirmités devront être constatées par les médecins qui ont traité les personnes appelées à la milice nationale dans le cas où elles n’apparaissent pas clairement par la visite des malades.

14. Les hernies qui ne peuvent pas être contenues ou qui ne le peuvent être que difficilement ainsi que l’anus articficialis.

Les personnes atteintes de doubles hernies seront renvoyées définitivement.

15. La pierre, la gravelle, l’écoulement involontaire de l’urine, ou des rétentions d’urine fréquentes, ainsi que les maladies graves aux voies urinaires, les fistules à ces parties, etc., soit qu’elles fussent regardées comme incurables ou qu’elles exigeassent les soins contiuels de la médecine et de la chirurgie.

Pour la milice nationale l’on constatera dans un hôpital l’écoulement involontaire de l’urine ou cette infirmité sera certifiée par le médecin qui a donné ses soins au malade pendant plusieurs années.

16. Un testicule retenu dans l’annulus abdominalis, surtout quand cette infirmité est douloureuse (sarcocèle), tumeurs aqueuse autour des testicules (hydrocèle), les varicocèles ou circocèles, et tous les défauts graves au scrotum, aux testicules et au cordon spermatique, pour autant qu’ils soient regardés comme incurables.

17. Les hémorroïdes ulcérées (tokken), des fistules incurables aux fesses, ds écoulements violents et périodiques des hémorroïdes, des décharges de sang du ventre, ét décharges involontaires des excréments et surtout la chûte du rectum (prolapsus ani).

Ces infirmités devront être constatées, pour la milice nationale, par des cartificats des médecins et des chirurgiens qui ont donné leurs soins aux malades.

18. La perte d’un pouce, de la phalange, de l’un des index, ou la perte d’un ou de plusieurs doigts ou orteils, ainsi que l’immobilité de l’une de ces parties.

Raccourcissements ou difformités des bras ou des jambes par suite de rupture de bras ou de jambe, qui rendraient incapables du service auquel ils seraient destinés les individus qui en sont atteints.

Bien que ces infirmités exemptent de la milice nationale pour le service de l’infanterie, ceux qui en sont atteints pourront, dans certains cas, être employés dans la cavalerie ou dans le train.

19. Difformité incurable des pieds ou des mains, ou des autres parties qui entravent la marche ou le maniement des armes ou qui les rendent impossibles.

20. Grandes veines dilatées (varices) et gonflement habituel des pieds et des mains.

21. Enflure, ulcère cancéreaux, ulcères invétérés d’une constitution malheureuse, et qui peuvent être considérés comme incurables.

22. Les grandes cicatrices invétérées, surtout lorsqu’elles entravent le mouvement d’un membre et qu’elles sont accompagnées de la perte de substance.

23. Les maladies des os, telles que excroissances des os ou tumeurs osseuses (exostoses), roideur complète des jointures (anchylosis), la cari (caries, necrosis), l’épine venteuse (spina ventosa), enflure de la membrane osseuse, dès qu’elle empêche le libre mouvement de la partie qui en est affectée.

24. Les maladies de la peau, lorsqu’elles sont contagieuses, invétérées, héréditaires ou rebelles à guérir, telles que (tinea capitis) la teigne, sterpes et autres maladies malignes.

25. Une disposition du corps complétement vicieuse (cachexie), scorbut et hydropisie incurables.

26. Grande faiblesse et amaigrissement, taille trop élevée ou trop petite, surtout dans le premier cas lorsque l’individu a, comme l’on dit, grandi hors des limites de sa force.

27. La goutte aux pieds (podagra) et la goutte sciatique ainsi que les douleurs rhumatismales entravant les mouvements de membres.

28. L’épilepsie (epilepsia) bien constatée, les convulsions (convulsiones), le tremblement involontaire du corps ou d’une partie d’icelui, paralysie partielle ou complète, aliénation mentale, furie ou imbécillité.

Bijlage 3: Gemeenten die bij K.B. van 3 januari 1818 afgesplitst zijn van het arrondissement Oudenaarde naar het nieuw opgerichte arrondissement Aalst.[466]

Aaigem

Appelterre-Eichem

Aspelare

Bambrugge

Borsbeke

Burst

Denderhoutem

Denderleeuw

Denderwindeke

Elene

Erembodegem

Erwetegem

Geraardsbergen

Godveerdegem

Goeferdinge

Grimmige

Grotenberge

Haaltert

Heldergem

Herzele

Hillegem

Idergem

Idegem

Kerksken

Leeuwergem

Letterhoutem

Lieferinge

Meerbeke

Moerbeke

Nederberlare

Nederhasselt

Neigem

Nieuwenhove

Ninove

Okegem

Onkerzele

Oombergen

Ophasselt

Outer

Overboelare

Pollare

Ressegem

Ruddershove

Schendelbeke

Sint-Antelinks

Sint-Goriks-Oudenhove

Sint-Lievens-Esse

Sint-Lievens-Houtem

Sint-Maria-Oudenhove

Smeerebbe

Steenhuize-Wijnhuize

Strijpen

Velzeke

Viane

Vloerzegem

Voorde

Waarbeke

Welle

Woubrechtem

Zandbergen

Zarlardinge

Zonnegem

Zottegem

Bijlage 4: Percent behoeftigen tegenover de Oost-Vlaamse bevolking[467].

Bijlage 5: overzicht van de gehanteerde indeling in categorieën van fysieke gebreken, met de meest voorkomende gebreken uit de conscriptieregisters en hun vertaling.

Bijlage 6: Frequentie van de verschillende types van gebreken, 1807-1809 en 1846.

Bijlage 7: Overzichtskaart met de aanduidingen van de militiekantons uit 1807-1809.

Bijlage 8: Overzichtskaart met de aanduidingen van de militiekantons uit 1846.

Bijlage 9: Concepties van de geboorten, onderzoekspopulatie en alle conscrits.

Bijlage 10: Concepties van de geboorten, onderzoekspopulatie en alle conscrits, opgesplitst naar linnen- en niet-linnenarrondissementen, 1787-1789en 1785-1786.

Bijlage 11: Concepties van de geboorten, onderzoekspopulatie en alle conscrits, opgesplitst naar linnen- en niet-linnenarrondissementen, 1846.

Bijlage 12: % Aantal overlevenden in de onderzoekspopulatie per leeftijdsklasse.